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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 17 novembre 2020 relatif aux caractéristiques techniques et modalités de réalisation des travaux et prestations dont les dépenses sont éligibles à la prime de transition énergétique)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 17 novembre 2020 relatif aux caractéristiques techniques et modalités de réalisation des travaux et prestations dont les dépenses sont éligibles à la prime de transition énergétique)


A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 novembre 2020
Art. 13-1, Art. 13-2, Art. 13-3, Art. 13-4