Article 17 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 janvier 2021 relatif aux concours sur titres d'admission à l'Ecole de l'air)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 novembre 2017
Sct. Titre IER : GÉNÉRALITÉS, Art. 1, Art. 2, Sct. Titre II : ORGANISATION GÉNÉRALE DES CONCOURS, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Titre III : ADMISSIBILITÉ, Art. 7, Art. 8, Sct. Titre IV : ADMISSION, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. Titre V : DISPOSITIONS DIVERSES ET FINALES, Art. 16, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II