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Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 19 février 2015 relatif au brevet d'initiation aéronautique (BIA))

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Les sujets de l'épreuve obligatoire et de l'épreuve facultative sont nationaux.
Un inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche préside la commission d'élaboration des sujets, il valide les sujets et les corrigés préparés par la commission. Il peut, le cas échéant et de façon explicite, être suppléé par un inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional.