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Article 15 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 5 juin 2019 relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme du Bachillerato)

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Les sujets des épreuves spécifiques écrites sont élaborés conjointement par l' inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche et par les représentants de l'Espagne selon les modalités prévues à l'article D. 334-18 du code de l'éducation.