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Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 3 avril 2013 fixant le programme et définissant les épreuves de l'enseignement d'éducation physique et sportive applicables dans les sections préparant au brevet des métiers d'art)

Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 3 avril 2013 fixant le programme et définissant les épreuves de l'enseignement d'éducation physique et sportive applicables dans les sections préparant au brevet des métiers d'art)

La définition de l'épreuve d'éducation physique et sportive applicable dans les sections préparant au brevet des métiers d'art est fixée conformément à à l'annexe X de l'arrêté du 17 juin 2020 à partir de la session d'examen 2022, commençant au 1er janvier 2022.