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Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 décembre 2020 relatif aux missions et à l'organisation de la direction générale de la création artistique)

Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 décembre 2020 relatif aux missions et à l'organisation de la direction générale de la création artistique)


A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 12 juin 2015
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6-1, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 13