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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 21 janvier 2020 relatif aux concours d'admission à l'Ecole militaire de la flotte au titre du corps des officiers spécialisés de la marine)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 21 janvier 2020 relatif aux concours d'admission à l'Ecole militaire de la flotte au titre du corps des officiers spécialisés de la marine)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 janvier 2020
Art. 16