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Article 6 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le 31/12/2020 (Arrêté du 17 décembre 2020 abrogeant l'arrêté du 7 juillet 2009 relatif aux modalités d'analyse dans l'air et dans l'eau dans les ICPE et aux normes de référence et modifiant une série d'arrêtés ministériels pour prendre en compte l'abrogation dudit arrêté)

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 7 janvier 2003
Art. Annexe I

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 7 janvier 2003
Art. Annexe I

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 17 décembre 2004
Art. Annexe I

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 20 avril 2005
Art. Annexe I

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 17 décembre 2008
Art. Annexe I

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 18 décembre 2008
Art. Annexe I

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 19 décembre 2008
Art. Annexe I

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 23 janvier 1997
Art. Annexe I

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 30 juin 1997
Art. Annexe I

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 25 juillet 2001
Art. Annexe I

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 22 décembre 2008
Art. Annexe I

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 6 juillet 2006
Art. Annexe I

Les mots : à l'annexe II de l'arrêté du 7 juillet 2009 relatif aux modalités d'analyse dans l'air et dans l'eau dans les ICPE et aux normes de référence sont remplacés par les mots : dans un avis publié au Journal officiel dans les annexes suivantes :

-annexe I-5.5 de l'arrêté du 30 juin 1997 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2550 (Fonderie [fabrication de produits moulés] de plomb et alliages contenant du plomb [au moins 3 %]) ;

-annexe I-5.5 de l'arrêté du 30 juin 1997 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2552 (Fonderie [fabrication de produits moulés] de métaux et alliages non ferreux), à l'exception de celles relevant de la rubrique n° 2550 ;

-annexe I-5.5 de l'arrêté du 2 mai 2002 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique 2940 ;

-annexe I-5.5 de l'arrêté du 4 juin 2004 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique 2930 relative aux ateliers de réparation et d'entretien de véhicules et engins à moteur, y compris les activités de carrosserie et de tôlerie ;

-annexe I-5.5 de l'arrêté du 17 juin 2005 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 2220 Préparation ou conservation de produits alimentaires d'origine végétale par cuisson, appertisation, surgélation, congélation, lyophilisation, déshydratation, torréfaction, etc., à l'exclusion du sucre, de la fécule, du malt, des huiles et des aliments pour le bétail mais y compris les ateliers de maturation de fruits et légumes.