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Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 décembre 2020 fixant la liste des postes de contrôle frontaliers vétérinaires et phytosanitaires)

Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 décembre 2020 fixant la liste des postes de contrôle frontaliers vétérinaires et phytosanitaires)


ANNEXES
ANNEXE I
POSTES DE CONTRÔLES FRONTALIERS ET POINTS D'ENTRÉE AUTORISÉS ANIMAUX VIVANTS, PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE, PRODUITS GERMINAUX ET SOUS-PRODUITS ANIMAUX


Poste de contrôle frontalier

Code
Traces

Type de Transport

Centre d'inspection

Catégorie d'animaux
et de biens et spécifications

Spécifications supplémentaires relatives à la portée de la désignation

BORDEAUX AEROPORT

FRBOD4

A

POA-HC-NT, POA-HC-T(CH), POA-NHC-NT, POA-NHC-T(CH)

BORDEAUX PORT

FRBOD1

P

POA-HC-NT (1)

(1) : Uniquement les produits conditionnés en fût

BREST

FRBES1

P

POA-HC(2), POA-NHC

CHATEAUROUX-DEOLS

FRCHR4

A

POA-HC-T(2)

DEAUVILLE

FRDOL4

A

LA : E

Dépend du PCF du Havre

DUNKERQUE

FRDKK1

P

POA-HC, POA-NHC (2)

LA REUNION - PORT

FRLPT1

P

POA-HC(2), POA-NHC-T(FR)(2), POA-NHC-NT

LA REUNION - AEROPORT

FRRUN4

A

POA-HC, POA-NHC
LA : O

LE HAVRE

FRLEH1

P

Route des Marais

POA-HC, POA- NHC

Dugrand

POA-HC-T(FR) (2)

EFBS

POA-HC-T(FR) (2)

Fécamp

POA-HC-NT(1), POA-NHC-NT(1)

(1) : Graisses, huiles et huiles de poisson liquides uniquement

LORIENT

FRLRT1

P

CCIM

POA-NHC-NT(1)

(1) : Uniquement protéines animales

LYON

FRLIO4

A

POA-HC, POA- NHC
LA : E

MARSEILLE - AEROPORT

FRMRS4

A

POA-HC-T (2), POA-HC-NT
LA : O (1)

(1) : Uniquement les espèces appartenant aux invertébrés, animaux aquatiques d'ornement, amphibiens et rongeurs, présentés en containers fermés

MARSEILLE - SITE DE FOS

FRFOS1

P

POA-HC, POA-NHC

MARSEILLE - PORT

FRMRS1

P

Hangar 14

LA : U (1), E

(1) : Uniquement équidés d'élevage et de rente

Hangar 17

POA-HC (2)

NANTES-SAINT-NAZAIRE

FRNTE1

P

POA-HC, POA-NHC

NICE

FRNCE4

A

POA-HC-T (CH) (2), POA-NHC-NT (2)
LA : O (1)

(1 ) : Uniquement les espèces appartenant aux invertébrés, animaux aquatiques d'ornement, reptiles, amphibiens, oiseaux, rongeurs, lagomorphes et carnivores domestiques

ORLY

FRORY4

A

SFS

POA-HC-T (CH) (2)

ROISSY

FRCDG4

A

Air France Cargo

POA-HC, POA-NHC-NT

France Handling

POA-HC, POA-NHC

Station animalière

LA : U, E, O (1)

(1) : Autres animaux à l'exception des espèces animales venimeuses

ROUEN

FRURO1

P

Port de Rouen

POA-HC(2), POA-NHC

Dépend du PCF du Havre

SETE

FRSET1

P

POA-HC(2), POA-NHC-NT

Produits emballés uniquement

TOULOUSE

FRTLS4

A

P

POA-HC(2), POA-NHC(2)
LA : O (1)

(1) : Uniquement les espèces appartenant aux invertébrés, animaux aquatiques d'ornement, reptiles, amphibiens, oiseaux et mammifères n'excédant pas 50 kg

VATRY

FRVRY4

A

POA- HC-T(CH)(2) POA-NHC-NT (2)


POSTES DE CONTRÔLES FRONTALIERS ANIMAUX VIVANTS, PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE, PRODUITS GERMINAUX ET SOUS-PRODUITS ANIMAUX - BREXIT


Poste de contrôle frontalier

Code
Traces

Type de Transport

Centre
d'inspection

Catégorie d'animaux
et de biens et spécifications

Spécifications supplémentaires relatives
à la portée de la désignation

CAEN-OUISTREHAM

FRCFR1

P

POA-HC, POA-NHC
LA : U(1), E, O

U (1) : uniquement équidés d'élevage et de rente

CALAIS - BOULOGNE

FRCQF1

P

Boulogne sur Mer

POA-HC(1)

(1) : Uniquement produits de la pêche et mollusques bivalves

P

Port

POA-HC(1), POA-NHC
LA : U(1), E, O(1)

HC (1) : à l'exception des produits de la pêche et mollusques bivalves
U(1) : uniquement équidés d'élevage et de rente
O(1) : carnivores domestiques, volailles d'un jour

F

Tunnel

POA-HC(1), POA-NHC
LA : U(1), E

HC (1) : à l'exception des produits de la pêche et mollusques bivalves
U (1) : uniquement équidés d'élevage et de rente

CHERBOURG

FRCER1

P

POA-HC, POA-NHC
LA : U(1), E, O(1)

U (1) : uniquement équidés d'élevage et de rente
O(1) : uniquement pigeons, poissons, carnivores domestiques, lagomorphes

DIEPPE

FRDPE1

P

POA-HC, POA-NHC
LA : U(1), E, O(1)

U (1) : uniquement équidés d'élevage et de rente
O(1) : uniquement carnivores domestiques

ROSCOFF

FRROS1

P

POA-HC(2), POA-NHC(2)

Produits emballés uniquement

SAINT-MALO

FRSML1

P

POA-HC, POA-NHC
LA : U(1), E, O

U(1) : Uniquement équidés d'élevage et de rente


POINTS D'ENTRÉE AUTORISÉS DES DÉPARTEMENTS ET RÉGIONS D'OUTREMER


Points d'entrée
autorisés

Code
Traces

Type de Transport

Centre d'inspection

Catégorie d'animaux
et de biens
et spécifications

Spécifications
supplémentaires relatives
à la portée
de la désignation

GUADELOUPE - AEROPORT

FRPTP4

A

HC, NHC-NT

GUADELOUPE - PORT

FRBMA1

P

HC, NHC

GUYANE

FROYP3

R

HC, NHC
L.A. : O

MAYOTTE

FRLON1

P

HC, NHC-NT

MARTINIQUE - PORT

FRFDF1

P

HC, NHC-T(CH), NHC-NT

MARTINIQUE - AEROPORT

FRFDF4

A

HC-T(CH), HC-NT, NHC-T(CH), NHC-NT
L.A. : E, O


Abréviations


Type de transport :
A = aéroport ; F = transport ferroviaire ; P = port ; R = route
Catégories d'animaux et de biens et spécifications :
LA = animaux vivants ;
U = ongulés autres que les équidés enregistrés ;
E = équidés enregistrés ;
O = autres animaux autres que les ongulés (cette abréviation inclut les ongulés de zoo).
POA = produits d'origine animale, produits composés, produits germinaux, sous-produits animaux, foin et paille ;
HC = produits destinés à la consommation humaine ;
NHC = produits non destinés à la consommation humaine ;
NT = pas d'exigence de température ;
T = produits congelés / réfrigérés ;
T(FR) = produits surgelés
T(CH)= produits réfrigérés


(1) Voir spécifications supplémentaires dans la colonne : « Spécifications supplémentaires relatives à la portée de la désignation ».
(2) Produits emballés uniquement.