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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 décembre 2020 modifiant divers arrêtés intéressant le service de santé des armées)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 décembre 2020 modifiant divers arrêtés intéressant le service de santé des armées)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 juillet 2018
Art. 1


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 juillet 2018
Sct. Chapitre III : Dispositions relatives au département de gestion des ressources humaines, Art. 12