Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 décembre 2020 modifiant divers arrêtés intéressant le service de santé des armées)
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 24 février 2015
Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 24 février 2015
Art. 7