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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 9 octobre 2017 fixant la liste des indemnités attribuées aux personnels civils de rééducation et médico-techniques du ministère de la défense)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 9 octobre 2017 fixant la liste des indemnités attribuées aux personnels civils de rééducation et médico-techniques du ministère de la défense)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 octobre 2017
Art. 1