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Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 17 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (modification de la division 213 du règlement annexé))

Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 17 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (modification de la division 213 du règlement annexé))


L'article Additif A intitulé « Diagramme - Nettoyage des citernes à cargaison et évacuation des eaux de nettoyage de lavage/du ballast contenant des résidus de substances des catégories X, Y et Z » est remplacé par les dispositions de l'annexe intitulée « article additif A3 » annexée au présent arrêté.