Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 27 avril 2014 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 avril 2014
Art. 6