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Article 12 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le 25/12/2020 (Arrêté du 27 novembre 2020 portant extension de dispositions relatives à l'enseignement supérieur dans les îles Wallis et Futuna, en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française et relatif aux attributions des recteurs de région académique)

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 août 1987
Sct. Admission en première année, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Concours portant sur les programmes M, P' ou TA, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Admission en qualité d'élève-stagiaire, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Sct. Admission en deuxième année, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Sct. Admission au titre de la promotion sociale, Art. 29, Sct. Admission d'auditeurs libres, Art. 30, Art. 32

- Arrêté du 20 mars 1991
Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. Annexe

- Arrêté du 10 septembre 1991
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5

- Arrêté du 22 mai 2000
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. Annexe

- Arrêté du 21 août 2000
Art. 1, Art. 2, Art. 3

- Arrêté du 25 avril 2002
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12

- Arrêté du 23 mars 2004
Art. 1, Art. 2, Art. 3

- Arrêté du 9 juin 2009
Art. 1, Art. 2, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II

- Arrêté du 24 février 2010
Sct. I. ― Admissions ouvrant droit à la délivrance du diplôme d'ingénieur, Sct. 1. Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. 2. Admission au niveau 1 , Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. II. ― Admission au niveau 2 , Art. 17, Art. 18, Art. 19, Sct. III. ― Admission n'ouvrant pas droit à la délivrance du diplôme d'ingénieur , Art. null, Art. 21, Art. 22, Sct. Annexe, Art. Annexe

- Arrêté du 9 juin 2009

4° L'arrêté du 19 mai 1994 relatif au budget de gestion des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel ;

9° L'arrêté du 8 décembre 2004 relatif au diplôme national de master en droit ;