Article 1 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le 27/12/2020 (Arrêté du 18 décembre 2020 abrogeant divers arrêtés relatifs à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (Mines Paris))

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 1er décembre 1992

Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 18 avril 2012

Art. 1, Art. 2, Art. 3

L'arrêté du 1er décembre 1992 fixant la composition du comité de la recherche de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris ;