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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 décembre 2020 portant modification de diverses dispositions à la suite de la création de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 décembre 2020 portant modification de diverses dispositions à la suite de la création de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 février 1988
Art. 6
- Arrêté du 26 novembre 1997
Art. 6
- Arrêté du 19 avril 2013
Art. 9
- ARRÊTÉ du 19 février 2015
Art. 3
- ARRÊTÉ du 19 février 2015
Art. 3