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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 17 novembre 2009 relatif aux missions et à l'organisation de la direction générale des patrimoines)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 17 novembre 2009 relatif aux missions et à l'organisation de la direction générale des patrimoines)

Structures composant la direction générale.

La direction générale des patrimoines et de l'architecture comprend :

― le service de l'architecture ;

― le service interministériel des Archives de France ;

― le service des musées de France ;

― le service du patrimoine ;

― l'inspection des patrimoines ;

― la sous-direction des affaires financières et générales.

Le directeur général a autorité sur l'ensemble des structures qui composent la direction générale.