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Article 39 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 1er septembre 2015 relatif au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences)

Article 39 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 1er septembre 2015 relatif au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences)


Le directeur du service de l'énergie opérationnelle est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.