Articles

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-1676 du 23 décembre 2020 adaptant diverses dispositions relatives à l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-1676 du 23 décembre 2020 adaptant diverses dispositions relatives à l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. D261-3, Art. R261-4, Art. R263-5, Art. R264-5


A abrogé les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. R241-17



A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Sct. Section 1 : Section 1 : L'évaluation de la mission de formation continue des adultes du service public de l'éducation, Sct. Section 2 : L'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche, Art. R*241-3, Art. R*241-4, Art. R*241-5, Art. R*241-6, Art. R*241-7, Art. R241-8, Art. R241-9, Art. R241-10, Art. R241-11, Art. R241-12, Art. R241-13, Art. R241-14, Art. R241-15, Art. R241-16, Art. D241-1, Art. D241-2, Art. R241-19


A abrogé les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Sct. Sous-section 1 : Dispositions communes., Sct. Sous-section 2 : L'inspection générale de l'éducation nationale., Sct. Sous-section 3 : L'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche.


A abrogé les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. R261-6, Art. R263-8, Art. R264-8


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. R442-15, Art. R442-16, Art. R494-10, Art. R914-64, Art. R973-1, Art. R974-1