Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-1677 du 23 décembre 2020 portant adaptation de diverses dispositions pour faire suite à la création de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. D373-2-1
A abrogé les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. D374-5-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. D971-2, Art. D973-2, Art. D974-2
A abrogé les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. D371-6
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. D771-2, Art. D773-2, Art. D774-2
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. D312-9, Art. D337-123, Art. D337-158, Art. D338-26, Art. D338-42, Art. D531-50, Art. D642-30, Art. D643-27, Art. D643-57
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. D314-74, Art. D314-91, Art. D335-35, Art. D338-20, Art. D643-62-3, Art. D714-37, Art. D911-72
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. D371-3, Art. D373-2, Art. D374-3
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. D681-2, Art. D683-2, Art. D684-2