Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-1665 du 22 décembre 2020 relatif au parcours de soins global après le traitement d'un cancer)
A créé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Sct. Section 1 : Institut national du cancer, Art. D1415-1-1, Art. D1415-1-2, Art. D1415-1-3, Art. D1415-1-4, Art. D1415-1-5, Art. D1415-1-6, Art. D1415-1-7, Art. D1415-1-8, Art. D1415-1-9, Art. D1415-1-10
A créé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Sct. Section 2 : Parcours de soins global après le traitement d'un cancer, Art. R1415-1-11, Art. R1415-1-12, Art. R1415-1-13