Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 2 décembre 2011 fixant la liste des sections du Comité national de la recherche scientifique)
Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 2 décembre 2011 fixant la liste des sections du Comité national de la recherche scientifique)
Les dispositions de l'article 1er entreront en vigueur lors du renouvellement des membres des sections du Comité national de la recherche scientifique qui suivra la publication du présent arrêté.