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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-1610 du 17 décembre 2020 relatif à la durée de validité des diagnostics de performance énergétique)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-1610 du 17 décembre 2020 relatif à la durée de validité des diagnostics de performance énergétique)


A créé les dispositions suivantes :
- Code de la construction et de l'habitation.
Art. D134-4-2