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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 décembre 2020 relatif aux indemnités de stage versées aux étudiants inscrits dans les instituts de formation de certaines professions de santé)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 décembre 2020 relatif aux indemnités de stage versées aux étudiants inscrits dans les instituts de formation de certaines professions de santé)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 juillet 2009
Art. 15, Art. 16
- Arrêté du 5 juillet 2010
Art. 23
- Arrêté du 14 juin 2012
Art. 7
- ARRÊTÉ du 2 septembre 2015
Art. 7