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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-1603 du 15 décembre 2020 modifiant la date de suppression du brevet d'aptitude professionnelle d'assistant animateur technicien de la jeunesse et des sports)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-1603 du 15 décembre 2020 modifiant la date de suppression du brevet d'aptitude professionnelle d'assistant animateur technicien de la jeunesse et des sports)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2019-144 du 26 février 2019
Art. 3