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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 12 novembre 2009 relatif à la reconnaissance de qualification préalable à l'inscription au tableau de l'ordre des géomètres experts)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 12 novembre 2009 relatif à la reconnaissance de qualification préalable à l'inscription au tableau de l'ordre des géomètres experts)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 novembre 2009
Art. 2, Art. 3


A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 novembre 2009
Art. 3-1