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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-1531 du 7 décembre 2020 modifiant les dispositions relatives à la protection des travailleurs intervenant en milieu hyperbare)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-1531 du 7 décembre 2020 modifiant les dispositions relatives à la protection des travailleurs intervenant en milieu hyperbare)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n° 90-277 du 28 mars 1990
Art. 4, Art. 28, Art. 32


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 90-277 du 28 mars 1990
Art. 3, Art. 31, Art. 37