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Article 16 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-1527 du 7 décembre 2020 portant création de l'Université Clermont Auvergne et approbation de ses statuts)

Article 16 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-1527 du 7 décembre 2020 portant création de l'Université Clermont Auvergne et approbation de ses statuts)


A modifié les dispositions suivantes :
- DÉCRET n°2015-529 du 12 mai 2015
Art. 1, Art. 2