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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-1520 du 3 décembre 2020 relatif à l'enseignement vétérinaire)
Données brutes
Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-1520 du 3 décembre 2020 relatif à l'enseignement vétérinaire)
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2017-607 du 21 avril 2017
Art. 8, Art. 7