Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-1520 du 3 décembre 2020 relatif à l'enseignement vétérinaire)
A modifié les dispositions suivantes :
- Code rural et de la pêche maritime
Art. R241-9, Art. R241-28
A abrogé les dispositions suivantes :
- Code rural et de la pêche maritime
Sct. Section 1 : Diplômes, certificats ou titres de vétérinaire, Sct. Sous-section 1 : Diplômes d'Etat de docteur vétérinaire., Art. D241-1, Art. D241-2, Art. D241-3, Art. D241-4, Art. D241-5, Sct. Sous-section 2 : Diplômes de docteur vétérinaire d'université., Art. D241-6, Art. D241-7, Art. D241-8, Art. R241-14