Article 10 PARTIELLEMENT_MODIF MODIFIE_MORT_NE, en vigueur du 01/07/2021 au 20/06/2021 (Arrêté du 9 novembre 2020 relatif aux contenus et aux modalités de la formation de mise à niveau des titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif 1er degré option « parachutisme », du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « parachutisme » et spécialité « éducateur sportif » mention « parachutisme »)

1° Le présent arrêté entre en vigueur au 1er juillet 2021.

2° Abroge les dispositions suivantes :

- Arrêté du 27 janvier 2014

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 6, Art. 7