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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 27 novembre 2020 relatif aux centres de lutte contre la tuberculose)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 27 novembre 2020 relatif aux centres de lutte contre la tuberculose)


Les établissements de santé ou organismes, mentionnés à l'article D. 3112-6 du code de la santé publique, habilités comme centres de lutte contre la tuberculose, se conforment au cahier des charges défini à l'annexe I du présent arrêté.