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Article R541-138 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de l'environnement)

Article R541-138 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de l'environnement)

Le système individuel assure une reprise sans frais des déchets sur leur lieu de production ou de détention. Il peut prévoir d'autres modes de collecte en complément. Il peut préciser les modalités de présentation et de préparation des déchets que doit respecter le détenteur pour permettre leur enlèvement.