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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 novembre 2020 relatif à l'agrément d'un organisme de sélection (association Bovinext))

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A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 29 avril 2015
Art. null
- Arrêté du 12 décembre 2013
Art. Annexe I