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Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 17 juin 2020 portant création de l'option « responsable de productions légumières, fruitières, florales et de pépinières » du brevet professionnel et fixant ses conditions de délivrance)

Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 17 juin 2020 portant création de l'option « responsable de productions légumières, fruitières, florales et de pépinières » du brevet professionnel et fixant ses conditions de délivrance)

L'arrêté du 18 juillet 2011 susvisé est abrogé à compter du 31 décembre 2022.