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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 septembre 2020 portant diverses dispositions relatives au secteur des courses hippiques et au secteur des courses de lévriers)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 septembre 2020 portant diverses dispositions relatives au secteur des courses hippiques et au secteur des courses de lévriers)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 décembre 2018
Art. 11, Art. 16