Articles

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 17 juin 2020 portant création de l'option « responsable de productions légumières, fruitières, florales et de pépinières » du brevet professionnel et fixant ses conditions de délivrance)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 17 juin 2020 portant création de l'option « responsable de productions légumières, fruitières, florales et de pépinières » du brevet professionnel et fixant ses conditions de délivrance)



A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 juin 2020
Art. 9