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Article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 13 novembre 2020 relatif au titre professionnel d'agent de maintenance en marine de plaisance)

Article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 13 novembre 2020 relatif au titre professionnel d'agent de maintenance en marine de plaisance)


L'annexe au présent arrêté comporte les informations requises pour l'enregistrement du titre professionnel dans le répertoire national des certifications professionnelles.