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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-1376 du 12 novembre 2020 modifiant les conditions d'accompagnement des dispositifs d'appartements de coordination thérapeutique « Un chez-soi d'abord »)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-1376 du 12 novembre 2020 modifiant les conditions d'accompagnement des dispositifs d'appartements de coordination thérapeutique « Un chez-soi d'abord »)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'action sociale et des familles
Art. D312-154-3