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Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
14/11/2020
(Arrêté du 1er novembre 2020 relatif à la liste des sportifs des collectifs nationaux)
Données brutes
Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
14/11/2020
(Arrêté du 1er novembre 2020 relatif à la liste des sportifs des collectifs nationaux)
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.