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Article 14 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur depuis le (Arrêté du 2 novembre 2020 dérogeant à certaines dispositions de l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres, dit « arrêté TMD »)

Article 14 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur depuis le (Arrêté du 2 novembre 2020 dérogeant à certaines dispositions de l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres, dit « arrêté TMD »)


En dehors des prescriptions figurant aux articles 6 à 13 du présent arrêté, les autres dispositions de l'ADR et de l'arrêté TMD susvisés sont applicables.