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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-1333 du 2 novembre 2020 modifiant le décret n° 2001-926 du 4 octobre 2001 modifié autorisant la fabrication de pièces de collection en euros)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-1333 du 2 novembre 2020 modifiant le décret n° 2001-926 du 4 octobre 2001 modifié autorisant la fabrication de pièces de collection en euros)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2001-926 du 4 octobre 2001
Art. 1