Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 octobre 2020 modifiant l'arrêté du 7 août 2009 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 août 2009
Sct. SECTION 3 : DISPOSITIONS SPECIFIQUES CONCERNANT L'EMPLOI, LA MODIFICATION ET LA REUTILISATION DES COMPOSANTS DE SECURITE ET DE GENIE CIVIL, Art. 17, Sct. SOUS SECTION 2 : DISPOSITIONS SPECIFIQUES A L'EMPLOI ET A LA REUTILISATION D'AUTRES COMPOSANTS DE SECURITE, Sct. SOUS SECTION 1 : MODIFICATIONS ET REMPLACEMENTS DES COMPOSANTS DE SECURITE, Art. 59-1, Art. 60, Art. 60-1, Art. 63
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 août 2009
Art. 17, Art. 60, Art. 60-1, Art. 61, Art. 62, Art. 63