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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 octobre 2020 modifiant et abrogeant diverses dispositions relatives aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 octobre 2020 modifiant et abrogeant diverses dispositions relatives aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 juin 2019
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5