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Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 octobre 2020 modifiant plusieurs arrêtés ministériels relatifs à l'enseignement de la conduite automobile et aux épreuves de l'examen du permis de conduire)

Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 octobre 2020 modifiant plusieurs arrêtés ministériels relatifs à l'enseignement de la conduite automobile et aux épreuves de l'examen du permis de conduire)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 avril 2012
Art. 1