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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-1251 du 13 octobre 2020 portant modification du mode de calcul et revalorisation de l'allocation supplémentaire d'invalidité)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-1251 du 13 octobre 2020 portant modification du mode de calcul et revalorisation de l'allocation supplémentaire d'invalidité)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.
Art. D815-19


A abrogé les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.
Art. D815-19-1


A abrogé les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.
Art. D815-20