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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 octobre 2020 relatif à la modification temporaire du label rouge n° LA 03/11 « Maigre d'aquaculture marine »)
Données brutes
Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 octobre 2020 relatif à la modification temporaire du label rouge n° LA 03/11 « Maigre d'aquaculture marine »)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 avril 2020
Art. 1