Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-1196 du 29 septembre 2020 relatif au diplôme d'études en langue française et au diplôme approfondi de langue française)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 mai 1985
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 12