Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 août 2020 portant modification de l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes - commerce/plaisance professionnelle » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance)
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 11 juillet 2019
Art. Annexe, Art. Annexe, Art. Annexe